FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - FFBB, Association
Numéro de dépôt :
4345851
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
Présentation de la marque SUPER LEAGUE 3X3 X FFBB
Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par la société FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - FFBB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUPER LEAGUE 3X3 X FFBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - FFBB domicilié(e) 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARVIN LEW, M. Didier DOMAT domicilié(e) 34 RUE Général Delestraint - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SUPER LEAGUE 3X3 X FFBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345851.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL - FFBB, Association - 117 rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France - SIREN 784405862
EARVIN LEW, M. Didier DOMAT - 34 RUE Général Delestraint - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .
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